| Résumé | Plusieurs études et de récentes initiatives internationales ont démontré que le Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires (RPPEAN) requiert une mise à jour. Le Centre d’hydraulique canadien (CHC) du Conseil national de recherches Canada (NRC) a proposé une méthodologie visant à améliorer les deux systèmes de gestion de la navigation contenus dans le RPPEAN. Sur la base des analyses effectuées par le NRC-CHC, on présente une nouvelle approche – le « Système hybride », lequel est appliqué à des navires de type B à des fins de démonstration. Ce système prévoit la modification de l’étendue des zones existantes et l’élargissement de la période d’accès pour la navigation, en faisant intervenir des dates obligatoires pour le système des régimes des glaces et pour les aires ouvertes. Ce rapport résume les commentaires des intervenants et les discussions qui ont été abordées sur ce Système hybride. |
|---|
