Code de construction du Québec, Chapitre I : Bâtiment, et Code national du bâtiment : Canada 2010 (modifié)

Par Conseil national de recherches du Canada

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DOI	Trouver le DOI : https://doi.org/10.4224/40002041
Auteur	Rechercher : Conseil national de recherches Canada; Rechercher : Régie du bâtiment du Québec
Format	Texte, Norme ou spécification
ISBN	0-660-03151-4
Description physique	1231 p.
Sujet	Codes et guides; construction; bâtiment; CodeQuébec
Résumé	Cette nouvelle édition, publiée par le CNRC en collaboration avec la Régie du bâtiment du Québec, comprend les modifications au chapitre I, Bâtiment, du Code de construction, et les dispositions de l’édition 2010 du Code national du bâtiment (CNB) remaniées de manière à signaler clairement aux lecteurs les modifications adoptées par le Québec et visant les travaux de construction et de rénovation des bâtiments dans cette province. Ce document inclut des dispositions propres au Québec qui permettent, sous réserve de certaines conditions, la construction de bâtiments combustibles jusqu’à 6 étages pour les usages du groupe C ou D. La notion d’établissement de soins du groupe B, division 3, qui comprend les établissements de soins de type unifamilial, les résidences privées pour aînés ainsi que les résidences privées pour aînés de type unifamilial, y est également introduite. Le document renferme également des dispositions relatives à un nouvel usage, soit la clinique ambulatoire.
Date de publication	2015
Maison d’édition	Conseil national de recherches Canada
Condition d’accès	Pour des questions relatives aux codes ou aux licences, aux ventes et au soutien technique qui s'y rapportent, pour l'obtention d'une copie accessible ou pour en savoir plus sur d'autres mesures d'adaptation, prière de communiquer avec l'équipe de Codes Canada au CNRC : https://nrc.canada.ca/fr/certifications-evaluations-normes/codes-canada/aide-lutilisation-laccessibilite-codes/communiquer-codes-canada Veuillez adresser toute question ou tout commentaire au sujet du contenu des codes et des guides de l’utilisateur au Secrétaire du CCHCC <CBHCCSecretary-SecretaireCCHCC@nrc-cnrc.gc.ca>.
Remplacé par	Conseil national de recherches Canada, et Régie du bâtiment du Québec. « Code de construction du Québec, Chapitre I : Bâtiment, et Code national du bâtiment : Canada 2015 (modifié) ». Conseil national de recherches Canada, 4 novembre 2022. https://doi.org/10.4224/JWQG-YZ35.
Traduction de	National Research Council Canada, et Régie du bâtiment du Québec. « Quebec Construction Code, Chapter I: Building, and National Building Code of Canada 2010 (amended) ». National Research Council Canada, 2015. https://doi.org/10.4224/40002040.
Note	Sur la couverture intérieure : Première édition 2001. Deuxième édition 2008. Troisième édition 2015. Sur la couverture intérieure : Première impression.
Langue	français
Publications évaluées par des pairs	Oui
Numéro du CNRC	CNRC 56189F
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Identificateur de l’enregistrement	e26cf85c-c382-4f97-ad41-612986d01f24
Enregistrement créé	2021-03-29
Enregistrement modifié	2025-12-09

Date de modification :: 2026-01-16