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Code de construction du Québec, Chapitre I : Bâtiment, et Code national du bâtiment : Canada 2010 (modifié)

Par Conseil national de recherches du Canada

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  1. (PDF, 12.0 Mio)
DOITrouver le DOI : https://doi.org/10.4224/40002041
AuteurRechercher : ; Rechercher :
FormatTexte, Norme ou spécification
ISBN0-660-03151-4
Description physique1231 p.
SujetCodes et guides; construction; bâtiment; Québec; CNRCCode
Résumé
Cette nouvelle édition, publiée par le CNRC en collaboration avec la Régie du bâtiment du Québec, comprend les modifications au chapitre I, Bâtiment, du Code de construction, et les dispositions de l’édition 2010 du Code national du bâtiment (CNB) remaniées de manière à signaler clairement aux lecteurs les modifications adoptées par le Québec et visant les travaux de construction et de rénovation des bâtiments dans cette province. Ce document inclut des dispositions propres au Québec qui permettent, sous réserve de certaines conditions, la construction de bâtiments combustibles jusqu’à 6 étages pour les usages du groupe C ou D. La notion d’établissement de soins du groupe B, division 3, qui comprend les établissements de soins de type unifamilial, les résidences privées pour aînés ainsi que les résidences privées pour aînés de type unifamilial, y est également introduite. Le document renferme également des dispositions relatives à un nouvel usage, soit la clinique ambulatoire.
Date de publication
Maison d’éditionConseil national de recherches du Canada
Condition d’accès
Remplacé par
  • Conseil National De Recherches Du Canada, et Régie Du Bâtiment Du Québec. « Code de construction du Québec, Chapitre I : Bâtiment, et Code national du bâtiment : Canada 2015 (modifié) ». Conseil national de recherches du Canada, 4 novembre 2022. https://doi.org/10.4224/JWQG-YZ35.
Traduction de
  • National Research Council Of Canada, et Régie Du Bâtiment Du Québec. « Quebec Construction Code, Chapter I: Building, and National Building Code of Canada 2010 (amended) ». National Research Council of Canada, 2015. .
NoteSur la couverture intérieure : Première édition 2001. Deuxième édition 2008. Troisième édition 2015.
Sur la couverture intérieure : Première impression.
Languefrançais
Publications évaluées par des pairsOui
Numéro du CNRCCNRC 56189F
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Identificateur de l’enregistremente26cf85c-c382-4f97-ad41-612986d01f24
Enregistrement créé2021-03-29
Enregistrement modifié2024-03-18
Date de modification :