| Résumé | Des études ont clairement démontré que le Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires (RPPEAN), émanant de Transports Canada, requiert une mise à jour. Le Centre d’hydraulique canadien, du Conseil national de la recherche, a élaboré une méthodologie visant à améliorer ce règlement, notamment par l’entremise du « système hybride ». Ce système, qui s’applique au navire de type B circulant en eaux arctiques au Canada, prévoit la modification de l’étendue des zones existantes, ainsi qu’un élargissement de la période d’accès pour la navigation, en faisant intervenir des dates obligatoires pour le système des régimes des glaces et pour les aires ouvertes. Ce rapport se veut un point de départ pour une discussion entre les principaux intervenants intéressés au RPPEAN. |
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