Foire aux questions

Les brevets du CNRC ne sont pas conservés dans les Archives. Nous vous invitons à utiliser les ressources ci-dessous pour les consulter.

• Office de la propriété intellectuelle du Canada
• United States Patent and Trademark Office
• Office européen des brevets

Pour les brevets déposés dans d’autres pays, communiquez avec l’office de brevets du pays concerné ou consultez la base de données PATENTSCOPE de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.

Le système des Archives des publications du CNRC est une base de données de notices qui inclut des renseignements bibliographiques sur les publications dont la paternité est attribuée au CNRC. Même si bien des efforts sont déployés pour inclure le texte intégral, la base de données n'est pas une base de données de plein texte.

Lorsque le texte intégral est disponible dans les Archives, un lien « Voir… » affiche aux côtés de la référence bibliographique. Sélectionnez le lien « Voir… » afin d'accéder au texte intégral.

Le dépôt contient la version des documents que le CNRC est autorisé à déposer en vertu des droits d'auteur. En raison des limites au droit d'auteur, le texte complet disponible peut être la version de l'auteur ou le manuscrit accepté plutôt que la version de l'éditeur.

Si vous recherchez la version de l'éditeur et que celle-ci n'est pas disponible dans les Archives, vous pourriez essayer les astuces suivantes afin d'obtenir une copie de la version de l'éditeur du manuscrit:

• Pour les travaux publiés par le CNRC, faites-en la demande en remplissant et en soumettant le formulaire de contact des Archives des publications du CNRC.
• Pour les travaux publiés par un tiers, accédez à l'article via le site Web de l'éditeur. Les Archives des publications du NRC fournissent généralement un DOI ou une URL de l'éditeur qui vous redirige vers la page Web de la publication.

Si vous trouvez un lien qui ne fonctionne pas ou obtenez un message d'erreur lorsque vous cliquez sur une partie de notice, veuillez nous le signaler en remplissant et en soumettant le formulaire de contact des Archives des publications du CNRC.

La permission est accordée pour télécharger temporairement un exemplaire, exclusivement pour une consultation personnelle, non commerciale transitoire. Veuillez consulter le document « Droit d'auteur et les conditions d'utilisation » pour obtenir des détails sur les permissions de reproduction.

Pour obtenir la permission d'utiliser une image, un graphique, etc.

• S'il s'agit d'un travail publié par le CNRC, vous devrez obtenir la permission du ou de la DG du centre de recherche auquel l'auteur·trice est ou a été affilié·e. Pour contacter un ou une DG, communiquez avec le CNRC par courriel (info@nrc-cnrc.gc.ca), par téléphone (1-877-672-2672) ou par les autres moyens fournis sur la page Contactez-nous du site Web du CNRC.
• S'il s'agit d'un travail publié par un tiers, veuillez communiquer avec l'éditeur.

Il n'existe aucune garantie que des données non publiées sont encore disponibles. Pour obtenir les données et la permission de les utiliser :

• S'il s'agit d'un travail publié par le CNRC, vous devrez obtenir la permission du ou de la DG du centre de recherche auquel l'auteur·trice est ou a été affilié·e. Pour contacter un ou une DG, communiquez avec le CNRC par courriel (info@nrc-cnrc.gc.ca), par téléphone (1-877-672-2672) ou par les autres moyens fournis sur la page Contactez-nous du site Web du CNRC.
• S'il s'agit d'un travail publié par un tiers, veuillez communiquer avec l'éditeur.

• S'il s'agit d'un travail publié par le CNRC, communiquez avec le ou la DG du centre de recherche responsable de la publication. Pour contacter un ou une DG, communiquez avec le CNRC par courriel (info@nrc-cnrc.gc.ca), par téléphone (1-877-672-2672) ou par les autres moyens fournis sur la page Contactez-nous du site Web du CNRC.
• S'il s'agit d'un travail publié par un tiers, veuillez communiquer avec l'éditeur.

• Pour contacter un ou une scientifique du CNRC, communiquez avec le CNRC par courriel (info@nrc-cnrc.gc.ca), par téléphone (1-877-672-2672) ou par les autres moyens fournis sur la page Contactez-nous du site Web du CNRC.
• Des coordonnées sont parfois fournies dans les publications publiées par des tiers, sur la page du résumé ou dans le texte intégral.
• Vous pouvez aussi faire une recherche sur le Web pour trouver les coordonnées actuelles d'un auteur ou d'une autrice.

Pour obtenir un message lorsque de nouvelles notices sont versées, abonnez-vous à notre fil Atom. Vous pouvez également configurer un fil Atom en menant tout d'abord une recherche, puis en vous abonnant au fil Atom à partir des résultats de la recherche.

L'ensemble des métadonnées des Archives des publications du CNRC est disponible pour la collecte à l'aide du protocole OAI-PMH.

• Adresse URL de base : https://oai-pmh.nrc-cnrc.gc.ca/ctrl
• « Identify » : https://oai-pmh.nrc-cnrc.gc.ca/ctrl?verb=Identify
• « List MetadataFormats » : https://oai-pmh.nrc-cnrc.gc.ca/ctrl?verb=ListMetadataFormats
• Exemple de fiche (format Dublin Core) : https://oai-pmh.nrc-cnrc.gc.ca/ctrl?verb=GetRecord&metadataPrefix=oai_dc&identifier=oai:cisti-icist.nrc-cnrc.ca:cistinparc:1570664